1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes réalisées sur le site lapetitebelette.com.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales textiles réalisées à la main dans mon atelier.
Chaque article est décrit avec le plus grand soin. Toutefois, en raison de leur fabrication artisanale, de légères variations de formes, dimensions ou finitions peuvent exister.
Les produits proposés peuvent être de deux types :
- Produits en stock : articles déjà fabriqués et disponibles immédiatement.
- Produits réalisés à la demande : articles confectionnés après commande, notamment lorsque le client choisit un tissu ou une configuration spécifique.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
4. Commande
Toute commande validée implique l’acceptation des prix, des descriptions des produits et des présentes CGV.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement disponibles sont indiqués sur le site.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les transporteurs, les destinations et les éventuelles contraintes douanières.
La Petite Belette ne saurait être tenue responsable des retards imputables aux services de transport.
7. Droit de rétractation et retours
7.1 Produits en stock
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Le client peut retourner un produit en stock dans ce délai à condition que celui-ci soit :
- non utilisé,
- non porté,
- en parfait état,
- retourné dans son emballage d’origine lorsque cela est possible.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement est effectué après réception et vérification du produit retourné.
7.2 Produits réalisés à la demande
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
Cela inclut notamment les articles réalisés sur commande avec choix de tissu, ou toute création fabriquée spécifiquement pour le client.
Ces produits ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut avéré ou d’erreur de fabrication.
8. Produits artisanaux
Le client reconnaît que les produits sont fabriqués à la main et peuvent présenter de légères variations par rapport aux photos (couleurs, dimensions, finitions). Ces variations ne constituent pas un défaut.
Le client est invité à vérifier attentivement les descriptions et dimensions avant toute commande.
9. Produits défectueux
En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit contacter La Petite Belette dans un délai raisonnable avec photos à l’appui.
Une solution adaptée sera proposée (échange, réparation ou remboursement).
10. Responsabilité
La Petite Belette ne peut être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un usage non conforme à leur destination.
11. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et ne sont jamais revendues.
12. Propriété intellectuelle
Tous les modèles, visuels et créations restent la propriété exclusive de La Petite Belette.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.